22 juin au 24 juillet 2020 – Consultation publique

22 juin au 24 juillet 2020 – Consultation publique

Suite au dépôt de notre demande d’enregistrement ICPE en décembre 2019, les services de l’État organisent une consultation publique en mairies d’Aoste et Granieu, aux heures et jours habituels d’ouverture du service au public, pendant quatre semaines, du lundi 22 juin au vendredi 24 juillet 2020 inclus.

 

Pour plus d’information, cliquer ici.

Printemps 2020 – Poursuite du projet

Pendant que les services de l’État instruisent notre demande d’enregistrement ICPE pendant cette période particulière, nous poursuivons les études d’ingénierie et le montage du financement. Notre objectif est de démarrer la construction de l’unité en 2021.

Mars 2020 – Obtention du permis de construire

Nous recevons en mars 2020 de la Préfecture de l’Isère le permis de construire de notre projet de valorisation de la matière organique à Aoste, alors que notre dossier d’enregistrement pour l’exploitation de l’unité poursuit le cours de son instruction.

Décembre 2019 – Dépôt du dossier ICPE et du permis de construire

Cap Vert Bioénergie, la Ville d’Aoste, les Vals du Dauphiné et le fonds régional OSER ont déposé en décembre 2019 la demande de permis de construire et le dossier de demande ICPE auprès des services concernés de la ville d’Aoste et de l’État.

Nous sommes fiers de cette étape importante qui permettra prochainement de créer localement à la fois de l’énergie (gaz d’origine renouvelable pour le réseau local de distribution) et de l’engrais (fertilisant organique pour certaines prairies et cultures locales sélectionnées) d’origine locale.

Dans le cours de l’analyse de notre dossier par les services de l’État, et probablement fin printemps 2020, une consultation publique aura lieu via internet sur le site de la Préfecture et dans les communes concernées.

Nous envisageons à ce jour la construction à partir de fin 2020 et la mise en service de notre activité début 2022.

Novembre 2019 – Réunion d’échanges avec les acteurs locaux

Cap Vert Bioénergie, la Mairie d’Aoste et la Communauté de communes des Vals du Dauphiné organisent une nouvelle réunion de travail à laquelle participent 30 personnes dont des élus, des exploitants agricoles, des commerçants et entreprises locales, et des riverains. Cette réunion est l’occasion de présenter le projet avant le dépôt du dossier ICPE et de répondre aux questions des participants.

Le compte-rendu de la réunion est accessible à tous sur le site internet en cliquant ici.

Septembre 2019 – Validation du partenariat avec le fonds régional OSER et contractualisation du terrain sur le Parc Industriel d’Aoste (PIDA)

Par les votes du Conseil communautaire de la Communauté de commune des Vals du Dauphiné le 26 septembre 2019, et du Conseil municipal de la Ville d’Aoste le 4 novembre 2019, les élus ont validé l’intégration du fonds régional OSER au partenariat signé en 2018 entre Les Vals du Dauphiné, la Ville d’Aoste et Cap Vert Bioénergie pour accompagner le développement de la filière de valorisation énergétique des matières organiques du territoire. Le fonds régional OSER apporte une ingénierie sur le suivi du développement de ce projet par les collectivités locales, et une capacité de prises de participation à terme dans l’unité. Par ailleurs, le vote du Conseil communautaire a également permis de valider les conditions d’implantation de la future Unité sur la ZAC du PIDA.

Début septembre 2019 – Rencontre avec les services de l’État dans le cadre du Comité départemental restreint organisé par la Direction Départementale des Territoires de l’Isère

Dans la perspective du dépôt de la demande ICPE dans les prochains mois, Cap Vert Bioénergie et les Vals du Dauphiné rencontrent les services de l’État qui seront impliquées dans l’instruction de notre dossier, pour leur présenter les avancements du projet et échanger avec eux sur les éléments administratifs.

Décembre 2018 – Echanges avec les agriculteurs du territoire

Cap Vert Energie participe à un échange organisé par les Vals du Dauphiné, entre les différents porteurs de projet de méthanisation du territoire, dans l’objectif de favoriser la complémentarité de ces projets sur le territoire.

Novembre 2018 – Réunion d’échanges avec les acteurs locaux

Cap Vert Bioénergie, la Mairie d’Aoste et la Communauté de communes des Vals du Dauphiné organisent une réunion de travail à laquelle participent 26 personnes dont des élus, des exploitants agricoles, des commerçants et entreprises locales. Cette réunion est l’occasion d’échanger sur la démarche et de répondre aux questions des participants que vous trouverez sur la page de la FAQ.

Le compte-rendu de la réunion est accessible à tous sur le site internet en cliquant ici.

Automne 2017 – Souhait d’une coopération durable entre Cap Vert Bioénergie et les collectivités locales

Cap Vert Bioénergie, la Mairie d’Aoste et la Communauté de communes des Vals du Dauphiné échangent sur la démarche et s’accordent pour travailler ensemble au développement de la filière.

Avril 2017 – Lancement de l’étude de faisabilité

Les experts de Cap Vert Bioénergie étudient, jusqu’à début 2018, les modalités préalables pour le futur développement de la filière sur le territoire : analyse du contexte local du projet ; flux de matières organiques à valoriser ; études techniques sur le site envisagé ; capacités d’injection dans le réseau GRDF.

De février à mars 2017 – Étude d’opportunité

Cap Vert Bioénergie confirme les besoins de traitement de la matière organique sur le territoire et valide le positionnement stratégique d’une implantation sur la commune d’Aoste au cœur de la vallée et de bassins d’activités.

Début 2017 – Une nouvelle dynamique pour la valorisation de la matière organique

La Mairie d’Aoste souhaite relancer le projet de création une filière de traitement et de valorisation des matières organiques sur le territoire. La mairie et la Communauté de communes des Vals du Dauphiné rencontrent plusieurs entreprises, dont Cap Vert Bioénergie, producteur indépendant d’énergies renouvelables, spécialisé en développement, financement, construction et exploitation d’unités de valorisation.